Accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

À compléter avant publication. Ces informations sont obligatoires (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, article 6).

01Éditeur

[raison sociale ou nom et prénom], [forme juridique], immatriculée sous le numéro [SIRET] [et RCS / RNE si applicable].

Siège : [adresse complète].

Contact : [adresse de contact] — [téléphone].

[Numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]

02Directeur de la publication

[nom et prénom].

03Hébergeur

Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — www.hetzner.com. [à vérifier : identité exacte du prestataire du serveur]

04Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Vous pouvez télécharger vos données et gérer vos consentements depuis votre profil, et supprimer votre compte depuis les réglages.

05Propriété intellectuelle et sources

Données cartographiques © les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence ODbL. Nature des voies : BD TOPO® de l'IGN, sous licence ouverte Etalab. Radars automatiques : données ouvertes de l'État (data.gouv.fr).

La marque HOROPS, le logo et l'interface sont protégés. Toute reproduction sans accord écrit est interdite.

06Conditions

Conditions générales d'utilisation · Conditions générales de vente